Vous n'êtes pas obligés de souscrire à une complémentaire santé. Cependant, les dépenses de santé peuvent augmenter dans les années à venir, et le remboursement de la Sécurité sociale, qui ne prend en pas charge les dépassements d'honoraires, peut se révéler insufissant sans complémentaire santé.
D'un point de vue du client, il y a peu de différence entre les mutuelles et les assureurs. En fonction de votre budget, les garanties sont similaires. Que vous soyez couvert par une mutuelle ou par un assureur, le principe est le même : arriver en complément des remboursements de la sécurité sociale sur vos dépenses de santé.
La principale différence réside dans la structure de ces entités :
- une compagnie d'assurance est une entreprise privée
- une mutuelle est une société de personnes.
Le reste à charge zéro, ou 100 % santé, a pour objectif d'améliorer l’accès aux soins en proposant des équipements sans reste à charge en optique, dentaire et aides auditives. 100 % santé prendra effet progressivement à partir du 1er janvier 2020 pour tous les Français couverts au titre d’une complémentaire santé responsable (cela représente la très grande majorité des complémentaire santé).
La nouvelle réforme permettra des dépenses de santé sans reste à charge pour un ensemble d’équipements et de prestations répondant à des critères précis. Ces derniers concernent notamment l’amincissement des verres et l’anti-reflet en optique ou certaines options de confort comme l’anti-acouphène pour les aides auditives. Cette liste de critères, définie par la loi, vous garantit ainsi l’accès à des équipements de qualité.
Concrètement, en vous rendant chez un opticien, un dentiste ou un audioprothésiste, vous pourrez choisir entre une gamme d’équipements et de prestations correspondant à un « panier 100 % santé » ou un « panier tarif libre». De leur côté, les professionnels de santé devront vous proposer dans leur devis une offre sans reste à charge qu’ils pourront accompagner d’offres libres proches de celles qui existent actuellement. Vous conservez votre liberté de choix. Dans tous les cas, vos modalités de paiement (liées au tiers payant) restent inchangées.
L'application du reste à charge zéro, ou 100 % santé, en 2020 dépend de votre mutuelle : certaines vont décider de l'appliquer sur l'ensemble de leurs clients dès le 1er janvier 2020, tandis que d'autres vont l'appliquer au fil de l'année, au moment du renouvellement du contrat. Dans ce 2ème cas, si la date anniversaire de votre contrat est en novembre, vous bénéficierez du 100 % santé en novembre 2020. Votre mutuelle doit vous envoyer un courrier vous informant des changements sur votre contrat au plus tard 3 mois avant la date effectivement de la mise à jour vers le 100 % santé.
Les tarifs sont ajustés annuellement pour faire face à l'évolution des dépenses de santé de l'ensemble des assurés, sur le principale de la mutualisation des risques entre tous les assurés.
Oui, le tarif des mutuelles augmente avec l'âge. En effet, les dépenses de santé globales augmentent avec l'âge. Toutes les mutuelles appliquent ce principe.
Avec le reste à charge zéro, ou 100 % santé, il n'y a pas de raisons de changer ses garanties. Le 100 % santé se rajoute aux garanties existantes, et vous avez le choix d'utiliser votre contrat santé comme avant : par exemple, si vous achetez une aide auditive, vous n'êtes pas obligé de choisir une aide auditive 100 % santé, et continuer de prendre l'aide auditive de votre choix, qui sera remboursée dans des conditions similaires à avant.
Les chambres particulières sont de plus en plus souvent prises en charge par les mutuelles, sous la forme d'un forfait journalier. Sur certaines mutuelles, les chambres particulières dans les hôpitaux et cliniques en secteur conventionné sont même intégralement prises en charge, quel que soit le montant facturé.
Dans la majorité des cas, les mutuelles prennent en charge les cures thermales qui sont remboursées par la Sécurité sociale. La Sécurité sociale peut rembourser une partie des soins liés à la cure thermale, mais pas les frais de transport par exemple.
Les mutuelles peuvent proposer un forfait annuel pour compléter le remboursements de ces cures thermales acceptées par la Sécurité sociale.
Il n'existe pas de mutuelle spécifiquement dédiée aux personnes en situation d'invalidité. Cependant, il y a plusieurs critères que vous pouvez prendre en compte pour choisir votre mutuelle :
- l'absence de questionnaire médical pour souscrire
- l'absence de délai de carence (vous êtes couvert dès la prise d'effet du contrat)
- les garanties renforcées en fonction de votre invalidité (par exemple : matériel médical spécialisé si vous êtes déficient moteur, aides auditives si vous êtes malentendant)
- les service d'assistance à domicile pour vous aider au quotidien.
Une mutuelle santé reste nécessaire, même pour dans la situation où vous êtes en Affection Longue Durée (ALD).
Dans le cadre des affections longue durée, les soins liés à cette affection sont pris à charge à 100 %, sur la base du remboursement de la sécurité sociale. Cela signifie que les éventuels dépassements d'honoraires restent à votre charge.
Par ailleurs, cette prise en charge hauteur de 100 % de la base de remboursement de la sécurité sociale ne concerne pas vos autres dépenses de santé qui ne sont pas liées à l'affection de longue durée.
Non, cela n'existe pas. En revanche, en fonction de votre pension de retraite et de vos revenus, vous pouvez demander la Complémentaire Santé Solidaire, le nouveau dispositif de la Sécurité sociale qui a pour objectif de proposer une couverture santé de qualité aux foyers ayant des revenus modestes. Vous trouverez plus d'informations sur le site https://www.complementaire-sante-solidaire.gouv.fr/
L'âge limite de souscription à un contrat santé dépend de la mutuelle. Chez Generali, l'âge limite pour souscrire une complémentaire santé est de 80 ans. Il est important de savoir qu'une fois souscrit, le contrat santé est valable jusqu'au décès du bénéficiaire (il est bien sûr possible de changer de mutuelle santé avant).
Concernant le changement de mutuelle santé, il peut se faire au moment de la date anniversaire du contrat. A partir du 1er décembre 2020, il sera possible de changer de mutuelle à tout moment, quelle que soit la raison. Pour les contrats dits responsable (la très grande majorité des contrats vendus sur le marché), aucun questionnaire médical n'est requis pour changer de mutuelle.
Non, cela n'existe pas. En revanche, en fonction de votre pension de retraite et de vos revenus, vous pouvez demander la Complémentaire Santé Solidaire, le nouveau dispositif de la Sécurité sociale qui a pour objectif de proposer une couverture santé de qualité aux foyers ayant des revenus modestes. Vous trouverez plus d'informations sur le site https://www.complementaire-sante-solidaire.gouv.fr/
Sans mutuelle, sur les lunettes, le remboursement de la sécurité sociale est quasiment nul à partir du 1er janvier 2020 (il sera de 0,09 euro pour la monture et les verres). Concernant les aides auditives, à partir du 1er janvier 2020, la Sécurité social rembourse 210 € par appareil (avec un renouvellement possible tous les 4 ans). Le remboursement de la Sécurité sociale passera à 240 euros à partir du 1er janvier 2021.
En souscrivant à une mutuelle, même sur des formules dites d'entrée de gamme, vous pourriez bénéficier des équipements 100 % santé sur les lunettes, les aides auditives et les prothèses dentaires, qui sont intégralement pris en charge par la Sécurité social et la mutuelle. Ces équipements remplissent un cahier des charges strict, encadré par la loi ; les professionnels de santé ont l'obligation de vous les proposer en plus des équipements à tarif libre.
Les couronnes sur implant ne sont pas concernées par la réforme 100 % santé sur les soins dentaires. Seules les couronnes, les bridges, les inlay-core et couronnes de transition et les prothèses amovibles sont concernés. https://www.notretemps.com/droit/mutuelle-sante/reste-charge-zero-rembourser-dent-couronne-bridge-prothese-dentaire,i207723
Vous pouvez en effet demander à votre mutuelle votre tableau des garanties, vous permettant de la comparer avec d'autres mutuelles. La plupart des mutuelles mette à disposition ce tableau dans l'espace en ligne dédié aux assurés. Il est à noter que la résiliation à tout moment des contrats santé ne sera effective qu'à partir du 1er décembre 2020. Avant cette date, la résiliation ne peut se faire qu'à la date anniversaire du contrat (sauf cas exceptionnels définis dans les conditions générales de votre contrat).
Les implants dentaires sont très souvent remboursés par les mutuelles, en complément du remboursement de la sécurité sociale. Au moment de choisir votre mutuelle, je vous conseillerai donc de regarder cette garantie en priorité.
Tout d'abord, avant de commencer la comparaison entre mutuelles, je définirais mes besoins en 2 grandes catégories :
- les dépenses imprévisibles, comme l'ensemble des frais liés à une hospitalisation (chirurgie, frais de séjour, chambre particulière, analyses, radiologie...)
- les dépenses prévisibles, comme les lunettes, les prothèses dentaires ou les aides auditives.
Les dépenses imprévisibles sont souvent les plus coûteuses, et ne sont pas toujours très bien remboursées, notamment en cas de dépassements d'honoraires. Il faut noter que dans la majorité des cas (sauf sur les contrats haut de gamme), lorsque les remboursements sont importants sur les dépenses imprévisibles, ils sont plus faibles sur les dépenses prévisibles, et vice versa.
Ensuite, je regarderais si certaines garanties sont renforcées (chambre particulière, consultations de spécialistes, verres complexes, prothèses dentaires, aides auditives, médecines naturelles, cures thermales) ou supprimées (maternité, orthodontie, chirurgie réfractive). Certaines mutuelles s'adaptent mieux que d'autres aux besoins des retraités, qui sont différents de ceux d'une personne plus jeune.
Enfin, je mettrais également l'accent sur l'offre de services accompagnant les garanties d'assurance : l'assistance après une hospitalisation, la téléconsultation médicale, l'accès à un réseau de soins avec des avantages tarifaires.
Oui, la loi Chatel s'applique aussi sur les mutuelles de la fonction publique, avec les mêmes conditions que les mutuelles pour les salariés du privé.
L'âge limite pour changer de contrat santé dépend de la mutuelle. Certaines mutuelles ne fixent pas de limite d'âge, tandis que d'autres ne permettent pas de souscription au-delà de 80 ans. Il est important de savoir qu'une fois souscrit, le contrat santé est valable jusqu'au décès du bénéficiaire (il est bien sûr possible de changer de mutuelle santé avant). Il n'y a par ailleurs aucun questionnaire de santé.
Dans la très grande majorité des cas, la résiliation de l'ancienne mutuelle se fait avant la prise d'effet de la nouvelle mutuelle. Il n'y a donc pas de double prélèvement.
Toutes les mutuelles sont acceptées par les médecins.
Vous pouvez faire une demande de Complémentaire Santé Solidaire, qui est un dispositif public vous permettant de bénéficier d'une couverture en santé de qualité. Pour un couple, le plafond de revenus pour bénéficier de la Complémentaire Santé Solidaire gratuite est de 13 426 €. Vous trouverez plus d'informations dans cet article : https://www.notretemps.com/droit/mutuelle-sante/complementaire-sante-solidaire-comment-obtenir-droit,i205788.
Les prothèses dentaires amovibles avec une base en résine seront prises en charge intégralement dans le cadre du 100 % santé à partir du 1er janvier 2021. Avant cette date, elles seront prises en charge dans les limites des garanties définies dans votre contrat.
En revanche, les prothèses dentaires amovibles avec un chassis en métal ne font pas partie de l'offre 100 % santé.
En 2020, la hausse tarifaire moyenne attendue est comprise entre 1% et 3 % (en dehors de l'ajustement tarifaire lié à l'âge du bénéficiaire), soit une hausse très similaire à ce qui se fait depuis plusieurs années. Les tarifs sont ajustés annuellement pour faire face à l'évolution des dépenses de santé de l'ensemble des assurés, sur le principe de la mutualisation des risques entre tous les assurés.
A l'heure actuelle, sauf des cas exceptionnels qui sont définis dans les conditions générales de votre contrat, il n'est pas possible de résilier sa complémentaire santé en dehors de la date anniversaire. Vous avez jusqu'à 2 mois avant la date anniversaire de votre contrat pour faire la demande auprès de votre mutuelle, par lettre recommandée.
Vous pouvez également résilier après la réception de l'avis d'échéance, si celui-ci indique une hausse du tarif. Par rapport à la date d'envoi de l'avis d'échéance (le cachet de La Poste fait foi), d'après la Loi Chatel, vous avez 20 jours pour demander la résiliation du contrat, quel que soit le motif, par lettre recommandée.
A partir de décembre 2020 dans le cadre de la loi sur la résiliation infra-annuelle, les conditions de résiliation évoluent : comme pour les contrats d'assurance Automobile ou Habitation, dès que lors que le contrat a un an d'ancienneté (l'ancienneté est calculée à partir de la date de signature du contrat), il sera possible de résilier votre complémentaire santé à tout moment, quelle que soit la raison.
La mutuelle doit légalement vous envoyer votre avis d'échéance, indiquant les éventuelles révisions tarifaires, au plus tard 2 mois et demi avant la date anniversaire de votre contrat.
En cas de non-réception du courrier, d'après la loi Châtel, vous pouvez demander la résiliation sans frais du contrat.
Cette Taxe de solidarité additionnelle est présente sur l'ensemble des contrats santé solidaires et responsables (qui représentent la très grande majorité des contrats santé). Les mutuelles sont taxées pour financer le système de santé public et des dispositifs publics comme la Complémentaire Santé Solidaire.
A l'heure actuelle, cette taxe est de 13,27 % de votre cotisation annuelle.
Certaines mutuelles proposent en effet des garanties à la carte, par grand type de dépenses de santé : hospitalisation, soins courants, optique, dentaire. La négociation sur la cotisation annuelle est à la discrétion de votre intermédiaire.
Le diabète est considéré par l'assurance maladie comme une affection longue durée. A ce titre, les soins liés à cette affection sont pris à charge à 100 %, sur la base du remboursement de la sécurité sociale. Cela signifie que les éventuels dépassements d'honoraires restent à votre charge.
Par ailleurs, cette prise en charge hauteur de 100 % de la base de remboursement de la sécurité sociale ne concerne pas vos autres dépenses de santé, qui ne sont pas liées à l'affection de longue durée.
Une mutuelle va donc être nécessaire pour couvrir vos autres dépenses de santé.
Cela dépend de la mutuelle : les conditions de changement de garanties sont définies dans les dispositions générales de votre contrat.
Dans la majorité des cas, le changement de niveau de garantie, notamment à la baisse, se fait au plus une fois par an, autour de la date anniversaire du contrat.
Les médecines douces sont de plus en plus souvent remboursées par les mutuelles, sur la base d'un forfait annuel ou d'un forfait par séance (avec une limitation sur le nombre de séances annuelles). Sur des mutuelles milieu de gamme, ce forfait est en moyenne de 100 euros par an.
Par ailleurs, si le régime obligatoire rembourse de nombreuses dépenses de santé (soins courants, hospitalisation, soins dentaires...), une mutuelle reste essentielle pour couvrir notamment :
- les dépassements d'honoraires
- les dépenses en optique, dentaire et aides auditives
- les soins non remboursés par la sécurité sociale (médecine parallèles, certains vaccins...)
Enfin, les mutuelles sont taxées pour financer le système de santé public et des dispositifs comme la Complémentaire Santé Solidaire. A l'heure actuelle, sur les contrats santé solidaires et responsables (qui représentent la très grande majorité des contrats santé), cette taxe, appelée ""Taxe de solidarité additionnelle"", est de 13,27 %."
Je suis salariée dans la même entreprise depuis 42 ans, en longue maladie depuis le 20.10.2016 puis en invalidité depuis le 20.10.2019. Je vais être licenciée pour inaptitude en 01.2020. Je bénéficie d'une Mutuelle de groupe avec mon mari (modifiée en Mutuelle de groupe invalidité depuis le 20.10.2019 sans prise en charge par mon employeur).
Ma question : lorsque je vais être licenciée, puis-je garder cette mutuelle de groupe invalides avec les mêmes garanties et le même tarif la 1ère année (je n'aurai pas droit à la portabilité car n'aurait pas l'indemnités chômage) ?
Si vous bénéficiez d'une pension d'invalidité, vous pouvez demander le maintien des garanties dans le cadre de la loi Evin. Vous pouvez garder ce contrat même au-delà de la 1ere année. Le tarif est encadré par la loi :
- la 1ère année, le tarif ne peut pas dépasser le tarif des salariés encore actifs dans votre ancienne entreprise,
- la 2ème année, le tarif ne peut pas le dépasser de 25 %,
- la 3ème année, le tarif ne peut pas le dépasser de 50 %,
- la 4ème année, il n'y a pas de plafonnement. Le tarif est généralement équivalent à celui d'une mutuelle santé souscrit à titre individuel.
Il faut avoir conscience que vous paierez également la part qui était la charge de votre employeur.
Pour éviter ce type de mésaventures, il faut, dans la mesure du possible, privilégier des médecins signataires du dispositif OPTAM (Option Pratique Tarifaire Maîtrisé).
Les médecins OPTAM s'engagent à limiter les dépassements d'honoraires, et les remboursements des médecins OPTAM (généraliste ou spécialiste) sont mieux pris en charge par la Sécurité sociale et par les complémentaires santé.
Vous pouvez rechercher les médecins signataires du dispositif OPTAM situés proche de chez vous sur le site d'Ameli : http://annuairesante.ameli.fr/nouvelle-recherche/professionnels-de-sante.html.
Le reste à charge zéro sur le dentaire ne concerne que les prothèses dentaires. Les soins comme le détartrage ou le traitement des caries ne sont pas concernés par la réforme.
Cela dépend de vos besoins en santé. En effet, le reste à charge zéro ne concerne que les lunettes, les prothèses dentaires et les aides auditives. Par ailleurs, cette réforme ne concerne qu'une partie des équipements en optique, dentaire et audiologie, devant répondre à un cahier des charges précis.
Enfin, les autres dépenses de santé, comme les consultations, l'hospitalisation ou les médecines naturelles, ne sont pas concernées par le reste à charge zéro.
Pour bénéficier d'une bonne couverture santé, il faut compter en moyenne 200 euros par mois pour un couple de 65 ans.
Les mutuelles sont en effet dans l'obligation d'annoncer leur changement de tarif plusieurs mois avant la date anniversaire du contrat dans les avis d'échéance.
Enfin, la hausse des tarifs est à la discrétion des mutuelles, qui peuvent appliquer des hausses plus importantes au delà de 70 ans. Cependant, les mutuelles n'ont pas le droit d'augmenter votre tarif de façon individualisée : entre deux personnes bénéficiant du même contrat et ayant le même âge, la majoration annuelle du tarif est la même, quel que soit le niveau de dépenses remboursées par la mutuelle durant l'année.
Tout d'abord, avant de commencer la comparaison entre mutuelles, je définirais mes besoins en 2 grandes catégories :
- les dépenses imprévisibles, comme l'ensemble des frais liés à une hospitalisation (chirurgie, frais de séjour, chambre particulière, analyses...)
- les dépenses prévisibles, comme les lunettes, les prothèses dentaires ou les aides auditives. Les dépenses imprévisibles sont souvent les plus coûteuses, et ne sont pas toujours très bien remboursées, notamment en cas de dépassements d'honoraires. Il faut noter que dans la plupart des cas (sauf sur les contrats haut de gamme), lorsque les remboursements sont importants sur les dépenses imprévisibles, ils sont plus faibles sur les dépenses prévisibles, et vice versa.
Ensuite, je regarderais si certains postes sont renforcés (chambre particulière, consultations de spécialistes, verres complexes, prothèses dentaires, aides auditives, médecines naturelles) ou supprimées (la maternité, l'orthondotie, la chirurgie réfractive). Certaines mutuelles s'adaptent mieux que d'autres aux besoins des retraités, qui sont différents de ceux d'une personne plus jeune.
Enfin, je mettrais également l'accent sur l'offre de services accompagnant les garanties d'assurance : l'assistance après une hospitalisation, la téléconsultation médicale, l'accès à un réseau de soins avec des avantages tarifaires.
Chez Generali, sur notre complémentaire santé dédiée aux clients Seniors, il faut compter environ 230 euros par mois pour un couple de 68 ans et 69 ans, pour une couverture santé aux garanties équilibrées.